Jean-Pierre Cottin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cottin (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000399292(source JORF)
admission
19 Avril 200019/04/2000
De: Cottin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Cottin (Jean-Pierre)
Union nationale des professionnels du pesage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique des instruments de mesure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553908(source JORF)
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Jean-Pierre Cottin
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Gie
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000192045(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Cottin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Jean-Pierre Cottin
président du tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Colomb
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Cottin (Jean-Pierre, Antoine, Francis)
président du tribunal de grande instance de Béthune; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.